Titres digitalisés, quand la finance et la blockchain se rencontrent

Les gens sont très optimistes à l’égard des titres digitalisés et pourtant, très peu de gens comprennent comment ils sont créés et fonctionnent. Cela représente un risque, tant pour les acteurs que pour les régulateurs.

Les titres digitalisés sont des instruments natifs émis ou convertis depuis le système traditionnel, négociés et réglés sur une blockchain, ce qui réduit les frictions transactionnelles. Les contrats de gouvernance ou smart contrats comprennent une identité (KYC) associée à diverses règles réglementaires qui sont codées, dès le premier jour, comme l’émission, les périodes de détention et l’aspect de conformité transfrontalière associé à la juridiction de l’émetteur, de l’acheteur et du vendeur, respectivement, la structuration de l’actif sous-jacent (investisseurs accrédités/qualifiés, nombre d’investisseurs possibles) et les interdictions de commerce international par exemple (notez que plus la liste blanche est restrictive, moins il y a de participants sur le marché secondaire). Ces aspects font partie de la “conformité automatisée” qui, en plus du système de règlement/compensation en temps quasi réel, représente l’une des améliorations majeures des titres digitalisés.

Approfondissons cette amélioration concernant le règlement-livraison et la compensation :

Auparavant, lorsque vous pensiez détenir un actif (parce que vous l’aviez acheté), vous aviez en réalité un droit sur une autre personne qui, elle, avait un droit sur l’actif. Pas vraiment efficace !

Savez-vous pourquoi historiquement, les marchés ne sont pas ouverts 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 ? C’était pour déplacer physiquement les actions d’un dépositaire à un autre.

Avec les titres digitalisés, vous détenez la propriété directe de l’actif sous-jacent parce que vous contrôlez le portefeuille, c’est votre nom qui est enregistré dans le registre des actionnaires de la société. Par conséquent, lorsque vous vendez vos droits, vous échangez simultanément de la valeur contre de la valeur. Par la transition, vous éliminez le risque de contrepartie ! Enfin, la tenue des registres est plus robuste car l’ancienne méthode consiste en de multiples livres asynchrones alors que la blockchain possède une seule copie partagée du livre accessible moyennant la permission adéquate. On évite ainsi d’avoir un système comptable qui crée des créances qui ne sont plus valables et qui peuvent influencer la gouvernance comme le vote (c’est arrivé).

Dans un monde aussi interconnecté, comment pourrions-nous encore avoir des transactions et des règlements entre des courtiers, des chambres de compensation et des bases de données de dépositaires déconnectés, le tout car les registres de titres sont sur un papier ou un Excel ?

Divers droits peuvent être intégrés au Titre digitalisé :

  • Des droits de propriété sous forme de capitaux propres qui vous donnent le contrôle total de l’actif.
  • Des droits de revendication qui vous donnent la possibilité de revendiquer l’utilisation de l’actif ou des droits sur le flux de trésorerie généré par l’actif.
  • Des droits de gouvernance qui vous donnent la possibilité de voter pour une décision spécifique, les clauses d’agrément, de préemption et autres clauses qu’on peut trouver dans un pacte d’actionnaires.

Tous ces droits peuvent être mélangés ou non.

Différentes combinaisons sont possibles :

  • Les créances sans droit de propriété peuvent être des obligations, des dettes et des véhicules de leasing.
  • La propriété avec gouvernance peut être l’équité.
  • Les droits de propriété avec gouvernance peuvent être le cas dans l’immobilier si vous parlez de multipropriété ou si vous voulez contrôler la fixation des prix, l’embauche de personnel ou la vente anticipée de l’actif sous-jacent.

(Bien entendu, cette liste n’est pas exhaustive. Notez qu’une certaine combinaison peut créer un déséquilibre entre les parties.)

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