Une nouvelle voie pour lever des fonds

Armées d’un nouveau produit passionnant mais opérant dans des conditions incertaines et exigeantes, les start-ups sont confrontées à une variété d’obstacles. Des problématiques majeures entourent et découlent des levées de fonds, et entravent ce moment déterminant de la vie d’une start-up. Mais quels sont ces points bloquants qui rende cette opération cruciale fastidieuse ?

Aller à la rencontre de ses futurs investisseurs

Le marché primaire des titres non cotés est un écosystème reposant sur une exécution humaine, soumis à une réglementation lourde et stricte sur le placement financier. Le coût du capital est tel qu’en dessous d’un certain montant, il est très difficile d’avoir accès à des sources de financement.

Il existe plusieurs grandes typologies d’investisseurs pouvant participer à la levée de fonds d’une start-up. De l’aide publique en passant par les business angels et le crowdfunding jusqu’aux fonds de capital risques, il devient difficile de réunir l’ensemble de ces acteurs autour d’un même tour de financement au regard des différentes démarches qu’il faudra appliquer pour permettre la participation des différentes parties.

L’ensemble des procédures de contrôle et les difficultés à gérer un grand nombre d’investisseurs sont également un des points de pénibilité majeur. Plus le nombre d’investisseurs est important plus la gouvernance et la table de capitalisation sont dures à tenir. Ces processus n’étant pas répétable, chaque investisseur apporte sa charge de travail supplémentaire. L’utilisation d’outils digitaux, reconnus par la loi, sont de vrais sources d’espoir pour augmenter la liquidité mais aussi la gestion de la tâche administrative avant et après la réalisation de la levée.

Être capable de réunir de multiples investisseurs au sein d’une même levée n’est pas chose aisée, il faut ensuite pouvoir appliquer l’ensemble de la législation relative à ce type d’opération.

Respecter le cadre réglementaire

Dans leur ensemble, les démarches d’émission de titres sont particulièrement fastidieuses. L’absence de standardisation entraîne une perte de temps considérable. Les étapes les plus contraignantes étant celles relatives au contrôle des futurs investisseurs.

L’État, afin d’assurer la conformité des levées de fonds, a mis en place un cadre réglementaire contraignant qui incombe la charge de la collecte d’informations et les contrôles de premiers niveaux aux agents économiques de la levée de fonds. Cela concerne la start-up qui en est à l’origine et qui doit contrôler les investisseurs désireux de participer à la levée. Elle doit procéder à la récolte et l’analyse des documents relatifs à l’identification de l’investisseur (KYC: Know Your Customer, KYB: Know Your Business) pour déterminer si ladite personne physique ou morale est bien légitime à y participer, au regard de la réglementation spécifique émise par son pays d’origine mais aussi des restrictions que la start-up aura elle-même définies. Cette tâche étant purement manuelle, elle est particulièrement chronophage, phénomène qu’une start-up veut éviter à tout prix dans un moment où elle doit faire preuve de productivité. À l’heure actuelle, la réalisation d’une procédure de KYC pour un seul investisseur demande plus d’une semaine, les coûts se démultiplient au regard du nombre d’investisseurs intéressés et le back office des banques est submergé. À noter que, ce processus n’est pas reproductible alors que la directive européenne MIF II autorise sa réutilisation pendant 1 an.

Cette obligation s’applique également à certains acteurs investisseurs. Prenons l’exemple des fonds d’investissement, acteurs majeurs de l’écosystème des start-ups. Ces entités qui possèdent des portefeuilles importants, ont beaucoup de cas à analyser et sont donc particulièrement touchés par ces contraintes. Est à leur charge l’analyse de la start-up et des membres qui la composent par une obligation d’identifier les différents bénéficiaires effectifs de la start-up : “toute personne physique détenant directement ou indirectement 25% du capital et des droits de votes ou toute personne physique qui exerce un pouvoir de contrôle sur les organes de gestion, d’administration ou de direction”, Code monétaire et financier. Ils doivent être également capable, avant tout investissement, d’identifier l’origine et la destination des flux d’argent du tour de financement auquel ils participent. En résumé, ils doivent effectuer un contrôle des pièces d’identités de l’ensemble des acteurs de la start-up et de ceux participants au futur au tour d’investissement. Et cela ne concerne que les personnes physiques, une démarche similaire est demandé pour les personnes morales (Kbis, statues, etc). Gardons à l’esprit que l’ensemble de ces démarches est à considérer avant d’avoir effectué toute sorte d’investissement.

En ce qui concerne la procédure de LCB-FT (AML), pour un paiement en monnaie fiduciaire, il faudra compter au minimum 5 jours. Ces processus analogues entrainent des erreurs, soumises aux sanctions des régulateurs, car permettant à des fonds illégaux d’être utilisés, ou des investisseurs non autorisés à participer à une opération.

L’ensemble de ces contraintes sont relatives à la bonne réalisation d’une levée de fonds, mais elles se retrouvent lorsqu’un investisseur décide de revendre les parts qu’il possède.

Accéder à un marché secondaire des titres non cotés

Le marché des titres non cotés souffre d’un manque de liquidité, faute d’infrastructure permettant un échange rapide, sécurisé et fluide. Les actionnaires ont souvent des difficultés à revendre leurs titres, et doivent ainsi faire appel à des intermédiaires. Les intermédiaires sont synonymes de frais, ce qui réduit la plus value effectuée sur les titres. Par ailleurs, lors de ce type d’opération, il est commun que le prix de ces titres soit déprécié. L’offre et la demande se rencontrent difficilement ; les actionnaires sont contraints d’abaisser le prix de revente de leurs titres.

À l’heure actuelle le registre de mouvements de titres non cotés doit être tenu sous forme papier. Des outils digitaux peuvent être utilisés pour effectuer des prévisions sur son état futur, mais ne peuvent se passer d’une actualisation de celui-ci sous sa forme papier. Faute d’accès à une information fiable, de nombreuses erreurs d’appréciation peuvent être commises, ce qui entraine de nombreux allers-retours, ralentissant la procédure. Enfin, un manque de traçabilité évident découle de ces nombreux intermédiaires, susceptibles d’intervertir ou perdre des documents. L’ensemble de ce processus semble donc obsolète au regard des technologies actuelles.

L’écosystème de levée de fonds des start-ups est donc semé d’embuches, des contraintes réglementaires à la diversité des investisseurs et de leur méthode à la difficulté de revendre ses titres dans un marché secondaire le fossé entre le marché du côté et du non-côté est encore bien vaste. Cependant, l’utilisation de nouvelle technologies récemment reconnu par la loi, permettre de transformer l’évolution de ces titres tout au long de leur cycle de vie. L’appel à la technologie de la blockchain semble être la porte ouverte vers des levées de fonds conforme, automatisée, universelle et possédant un marché secondaire liquide.

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