Standardisation et Security Tokens

Le terme de « standardisation » en matière de Security Tokens est nécessaire. Cela signifie l’utilisation d’une norme de protocole de base pour les jetons et diverses « bonnes pratiques » suivies par tous ceux dont les fondements sont l’identification et l’autorisation.

Le protocole standard de base le plus connu sur Ethereum est l’ERC-20

Il s’agit d’un smart contrat contenant une bibliothèque de règles de gouvernance qui peuvent muter l’état d’un registre et qui régissent les règles de base des transactions. La plupart des « wallets » (système de gestion des clés privées/publiques — votre « IBAN ») sur blockchain sont conformes à la norme ERC-20. Autrement dit, si vous souhaitez maximiser votre portée, c’est un bon début. En outre, vous devez utiliser un ensemble de règles de gestion de l’identité connu sous le nom de l’ERC-725/735. Cet ensemble de smart contrats permet aux “humains, groupes, objets et machines” de signer des transactions/documents/accès et de revendiquer certains droits. Il est également utile pour toute preuve d’autorité où vous mettez en jeu votre identité afin de participer à une transaction sur la blockchain. Vous disposez également de l’ERC-820 spécialement conçu pour tenir le registre. Récemment, l’ERC-1400 (famille) a été rendu public. Il fusionne toutes les fonctionnalités précédentes pour simplifier l’émission de “Titres digitalisés” (il manque donc les protocoles de conformité…) et ajoute de nouvelles bibliothèques de fonctions telles que l’ERC-1594 qui répartit les fonctionnalités de base pour les jetons, l’ERC-1643 pour la gestion des documents (pour les pays n’autorisant pas encore l’enregistrement sur un registre distribué) et l’ERC-1644 qui donne des capacités exécutoires en cas de problème.

Malheureusement, l’ERC-1400 est toujours basé sur l’ERC-777 (qui ne dérive pas de l’ERC-20) et limite donc l’interopérabilité.

C’est la raison pour laquelle nous avons construit le Standard NyX.

Un ensemble de contrats numériques standard, conçus pour les émetteurs et les acheteurs d’instruments financiers

L’objectif de ce nouveau standard est de répliquer sur la blockchain Tezos l’ensemble de l’infrastructure financière d’émission, d’achat et d’échange de titres telle qu’elle existe aujourd’hui, afin de fluidifier, d’accélérer et de sécuriser les transactions.

Le standard Nyx s’appuiera sur la blockchain Tezos afin de sécuriser et d’exécuter automatiquement plus de 160 règles métier prédéfinies, ce qui permettra ainsi de réduire les coûts transactionnels et d’éviter un certain nombre d’erreurs administratives, spécifiquement sur les sujets de conformité.

Le standard Nyx permettra :

  • La création d’un registre global de transactions financières immuable fonctionnant sur un socle de règles harmonisées : à la différence de contrats papiers classiques, les contrats intelligents sont en effet tous construits sur le même modèle et lisibles par tous les ordinateurs.
  • La constitution d’une base de données d’investisseurs anonymisée grâce aux méthodes cryptographiques de « Zéro Knowledge Proof », entièrement sécurisée et accessible 24h/24 par les émetteurs d’instruments financiers et les régulateurs.
  • La vérification automatique des conditions de cessibilité des titres : l’identité numérique de chaque investisseur sera enregistrée sur la blockchain de telle sorte qu’ils puissent vérifier directement s’ils remplissent les conditions pour échanger ou si, au contraire, des restrictions s’appliquent.
  • Le contrôle et le relevé chiffré automatique à tout moment des transactions effectuées

Concrètement, 4 Smart contrats de référence seront développés :

  • 1 contrat de gestion de l’identité numérique : nationalité, typologie d’investisseurs, niveau de qualification… chaque investisseur saisira une seule fois les informations le concernant sur la plateforme Equisafe. Elles seront ensuite vérifiées (test de Know Your Customer) puis enregistrées pendant une durée d’un an (renouvelable) sur la blockchain comme le permettent les règles financières Européenne.
  • 1 contrat de matérialisation numérique de la société émettrice de titres et de la règlementation associée : l’émission de titres de propriété suppose l’enregistrement préalable de la société sur la blockchain. Cela permettra à la technologie d’évaluer directement si un acheteur remplit les conditions de souscription au capital ou si le nombre d’actionnaires maximum a été atteint par exemple.
  • 1 contrat de matérialisation des registres de titres (actions, parts de fonds et obligations)
  • 1 contrat permettant la conservation des titres directement sur la blockchain

Les smart contrats communiqueront entre eux et formeront un nouveau genre de standard. Il est prévu que ce dernier puisse permettre aux détenteurs de titres de capital de tenir leur assemblée générale, de voter et d’exercer leurs droits (tels que les droits de dividendes) de manière totalement dématérialisée.

Un standard technologique accessible à tous

Le Standard NyX devrait être révélé au public début 2020, après avoir été déployé dans un premier cas sur la plateforme Equisafe.

Ce dernier offrira une interface très facile d’utilisaiton pour les émetteurs de titres financiers qui devront simplement rentrer les informations nécessaires pour créer leur smart contrat. Chaque contrat sera personnalisable selon les règles de conformité locales.

Le standard Nyx sera disponible en open source (licence MIT), afin de permettre à tous les développeurs d’y avoir accès et de l’améliorer s’ils le souhaitent en y intégrant des fonctions supplémentaires, maximisant ainsi l’interopérabilité qui est attendue d’une infrastructure financière.

Nomadic Labs, un laboratoire de recherches et développement qui travaille sur le protocole Tezos, s’assure que l’implémentation du code source fonctionne bien sur cette blockchain.

Loin de tout effort de normalisation de la part de la communauté du logiciel libre, nous pouvons nous plonger dans ce que nous pensons être des éléments de base pour faire avancer l’industrie.

En termes d’approche philosophique de la normalisation, le “protocole” devrait être un ensemble de smart contrats orientés vers la conformité afin de ne pas tomber dans une collatéralisation classique et d’avoir une véritable gouvernance sur la blockchain (c’est pourquoi nous prêchons pour un échange décentralisé plutôt que centralisé classique). Cela ouvrirait la portée de l’ensemble de l’offre d’une juridiction particulière à de nombreuses autres, en tenant compte des obligations de déclaration, des restrictions commerciales, des restrictions KYC/AML et du soutien aux investisseurs pendant tout le cycle de vie des titres. (C’est pourquoi la co-customisation est essentielle, nous devons mettre sur la table des avocats, des conseillers fiscaux, des auditeurs, des régulateurs et toutes les autres contreparties de la chaîne de valeur)

La valeur (par la suite) est :

  • La réduction des coûts pour les émetteurs, ce qui devrait augmenter le nombre d’offres et donc induire une plus grande profondeur de marché à long terme ;
  • Permettre un règlement rapide des transactions, ce qui devrait réduire le nombre de droits et donc le coût des intermédiaires et également créer un marché sans friction avec de nouveaux comportements d’investissement ;
  • Faciliter les obligations de déclaration qui devraient ouvrir le côté obscur de la finance et aider les entités de régulation à faire leur travail plus efficacement.

L’ensemble des smart contrats devrait bien sûr être suffisamment modulaire pour être adapté aux besoins des émetteurs, aux règles et aux mises à jour réglementaires, et accessible aux investisseurs appropriés (en particulier dans le cas des placements privés où les émetteurs peuvent imposer des limites au nombre d’investisseurs, au pays de résidence, à la typologie d’investisseurs (particulier, professionnel, qualifié), etc.). Ainsi, débloquer l’interopérabilité est la clé de la promesse de liquidité. Si chacun crée son propre écosystème fermé, (prévision : +100 échanges d’ici fin 2019), il n’y aura pas de liquidité, et ce sera la faillite des titres digitalisés. Donc, nous ne sommes pas de grands fans des plateformes “de bout en bout” ni des titres digitalisés pour accéder à un écosystème : premièrement, ce n’est pas nécessaire, deuxièmement, cela ne fait que créer plus de frictions sur le marché (cela ne va pas aider à l’adoption, ni au déploiement de cette technologie).

Nous avons identifié trois points principaux qui doivent être correctement traités afin de favoriser l’adoption principale :

  • Pour que les titres digitalisés soient négociés sur plusieurs bourses, l’encodage des règles de conformité et de restriction de l’émetteur lié au pacte d’actionnaires et à la méthode de distribution (DIS, DIRS, Placement privé, Prospectus IPO) doit être effectué sur la blockchain.
  • L’identité est une préoccupation réelle, pour les questions de confidentialité mais aussi dans le cas de transactions de façade dans le pool, la validation préalable pouvant conduire à des manipulations de mineurs et à des spams.
  • La garde des titres digitalisés est la partie manquante du puzzle. Les grands dépositaires bien connus DOIVENT entrer dans l’écosystème, sinon il n’y a pas de volonté institutionnelle.

Techniquement parlant, nous avons besoin de quatre participants pour maintenir l’écosystème :

  • Émetteurs : créer et vendre des titres digitalisés (ou Security Tokens) pour financer leur activité et leurs opérations.
  • Investisseurs : passer les contrôles KYC/AML afin de détenir et de négocier ces titres digitalisés. C’est ce qui permet l’automatisation des règles de cession et d’acquisition.
  • Fournisseurs KYC/AML : sont des entités de confiance qui fournissent des contrôles d’identité (en tant que service) pour les autres participants du réseau. Leur grand livre commun est l’un des facteurs qui permettent de réduire le temps consacré aux contrôles et donc les coûts et d’éviter les erreurs opérationnelles qui pourraient entraîner des amendes. (Pensez-vous qu’il est légitime que pour 5 investissements, vous passiez 5 contrôles KYC/AML ? Croyez-vous que votre avocat crée de la valeur à relire le Pacte et les documents juridiques pour vérifier si une cession est permissible ? Ce temps est pourtant facturé entre 500 et 2000€ par cession alors qu’avec Equisafe cela prendrait 1 seconde. Ainsi l’avocat pourra se focaliser sur des tâches à forte valeur ajoutée, avoir plus de clients etc.)
  • Dépositaires : qui devraient détenir les “jetons” si vous appliquez leur dernier emploi à ce nouveau modèle. Cependant, les jetons sont dans un smart contrat dans la blockchain. Par conséquent, ils détiennent les clés privées liées aux jetons. Néanmoins pour des raisons de sécurité et d’assurance vous pourriez avoir envie de déléguer la conservation des tokens à un smart contrat géré par un dépositaire au lieu du smart contrat géré par votre émetteur.

Chaque investisseur fait valider son identité par un fournisseur de KYC/AML qui lui attribue un identifiant unique de hachage associé à une ou plusieurs adresses de portefeuille sur la blockchain (qui comptent comme un seul bénéficiaire effectif pour les fournisseurs), ce qui déterminera la manière dont l’investisseur interagit avec le dépositaire et les émetteurs. Tous ces fournisseurs ont des smart contrats spécifiques qui imiteront la méthode traditionnelle. Ces smart contrats régiront la manière dont ils interagissent entre eux et une transaction sera validée une fois que certains modules d’autorisation auront été vérifiés.

Toute norme de sécurité devrait prévoir diverses options de récupération en cas de perte de la clé privée ou si l’on doit appliquer une décision de justice sur des « tokens/jeton » en circulation, ainsi que des “sous-autorités” afin de contrôler le niveau des acteurs tiers qui pourraient traiter vos jetons ou vos actifs pour vous, comme un gestionnaire de fonds par exemple. Pour rappel, le jeton/token est un nouveau medium pour contenir de l’information. Depuis l’époque mésopotamien, nous sommes passés de la pierre au papier. Aujourd’hui nous évoluons vers le « Jeton / Token », un medium qui peut contenir beaucoup plus d’informations que le papier, cette information peut être transverse à tout ce qui est lié aux titres et peut être en plus historisé grâce à l’horodatage fournis par la blockchain et opposable aux tiers grâce à la valeur juridique de l’horodatage. Bref, on passe de la radio à la télé HD, d’un coup.

De plus, nous avons mentionné la “modularité” afin de pouvoir s’adapter aux contraintes de l’émetteur. Par exemple, aux États-Unis, vous pouvez remplir un formulaire “Reg D”, qui impose une période de détention de 12 mois pour les citoyens américains. Vous ne voulez donc pas qu’ils échangent leurs jetons tant que la période de blocage n’est pas terminée. Traditionnellement, ils n’avaient pas les titres au départ, donc ils ne pouvaient pas, mais avec la blockchain redonnant la valeur au bout du compte de l’investisseur, vous devez encoder dans les smart contrats ces règles spécifiques. “Modulaire” également, en fonction des droits que vous voulez donner au détenteur, dividendes et/ou droits de vote et/ou autres. Adaptable, car ce même protocole pourra être utilisé pour émettre des titres depuis plus de 70 juridictions.

Pour plus d’informations, allez visiter notre site Equisafe.io !

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