La dynamique de tokenisation

Pour comprendre parfaitement en quoi consiste la « tokenisation » de titres, il faut avoir une certaine connaissance de la Blockchain, des smart-contrats, mais aussi des dynamiques juridiques, économiques et financières.

  • Comment implantons-nous réellement ces droits ?
  • Comment distinguer les différents types de droits ?
  • Comment modéliser les dynamiques ? Comment intégrer une sécurité, les KYC/AML requis selon les différents territoires ? Quid de l’intégration suivant les différents acteurs (dépositaires, bourses) ?
  • Comment s’assurer que vous avez affaire à un investisseur qualifié pour le type de produit que vous offrez ?

Dans le secteur des finances, la « titrisation » d’un actif suit une démarche précise

Habituellement, le propriétaire du ou des actif(s) crée une structure juridique pour regrouper les actifs sous-jacents pour éviter tout risque de contrepartie (défaillance ou faillite). Cette structure juridique, qui contient les actifs, est ensuite fractionnée en plusieurs « parts ». Ces derniers sont les titres émis et garantis par la valeur de l’actif, généralement corrélée au flux de trésorerie éventuellement généré. Enfin, les titres sont vendus aux investisseurs en échange d’espèces ainsi que des droits conférés dans le cadre de l’émission du contrat par la structure juridique. Cela ne semble-t-il pas facile ?

Ce processus peut cependant prendre beaucoup de temps, et coûte par conséquent de l’argent ; de plus, il manque de transparence et implique plusieurs parties prenantes qui travaillent en silo.

Quels avantages avec la tokenisation?

La « tokenisation » inclut un ensemble de smart contrats qui gouvernent l’attitude des précédentes parts qui sont converties en « jetons », que l’on appelle Tokens. La programmabilité et l’éventuelle modularité de ces jetons incite davantage à la logique d’entreprise en automatisant les fonctions telles que les transactions ou le calcul du prix des actifs. Cela permet de réduire les règlements manuels et les risques de défaillance.

Ainsi, diverses questions juridiques autorisées par les lois locales doivent être prises en compte, telles que la possibilité de tenir un registre digitalisé des droits attachés à un bien (Loi Sapin 2, France), ou la possibilité de transférer ces droits sur la blockchain (Loi Pacte, loi Sapin 2, Décret Blockchain 12/2019 France). En outre, les droits implémentés dans ces jetons doivent être échangeables contre de la valeur (MIFID II).

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