L'art et la Blockchain

Avec l’immobilier, l’art est l’un des premiers domaines d’investissement. Il présente un avantage considérable pour les entreprises et les particuliers puisque l’achat d’une œuvre originale est défiscalisé !

En effet, toute société, quelle que soit son activité peut en principe acheter une œuvre d’art, l’exposer au public et bénéficier ainsi d’une déduction d’impôts. Cette défiscalisation est cependant soumise à conditions.

Concernant les particuliers, depuis la loi de finances 2018, l’art est exclu de l’assiette de l’impôt sur la fortune immobilière (IFI). De plus, le taux de TVA est parmi les plus bas en Europe, puisque la France soumet au taux de 5,5% seulement (contre 20% généralement dans les autres pays européens) les acquisitions d’œuvres d’art faites directement entre les mains des artistes ou de leurs ayant-droits.

Investir dans l’art aujourd’hui présente donc beaucoup d’avantages !

Combinée à la tokenisation, cette défiscalisation de l’art pourra avoir un avantage encore plus important : nous allons pouvoir démocratiser l’investissement dans l’art ! C’est pourquoi Equisafe a l’ambition d’instituer la tokenisation de l’art.

Tokenisation de l’Art : comment faire ?

Pour rappel, la tokenisation* est la création de la représentation numérique d’un actif sur une blockchain*.

Grâce à la « tokenisation », nous pouvons diviser virtuellement une œuvre d’art, que ce soit une peinture, une sculpture, ou encore une voiture de collection. Cela permettra d’obtenir des tokens*, soit des parts de cette œuvre.

Tout particulier ou toute entreprise pourra acheter des tokens, et seront donc considérés comme propriétaires d’une partie de l’œuvre. Cela permettra une défiscalisation partielle.

Cette idée de tokenisation d’une œuvre d’art présente un avantage nouveau : la démocratisation de la défiscalisation. Qu’entend-on par « démocratisation » ?

Il est évident que les grosses sociétés peuvent plus facilement acquérir une œuvre d’art que les PME. De même, l’achat d’œuvres d’art est « réservé » à une minorité de particuliers, étant donné le coût des œuvres.

EquiSafe souhaite permettre au plus grand nombre d’investir leur épargne et de profiter de la défiscalisation !

La tokenisation d’une œuvre d’art présente plusieurs avantages :

  • La possibilité d’acheter des parts d’une valeur minime d’une œuvre ;
  • La traçabilité de la transaction et par conséquent une réelle transparence ;
  • Une sécurité accrue de la transaction ;

Concernant le premier point évoqué, la tokenisation permet de diviser une œuvre en autant de parts qu’il y a d’investisseurs. Ainsi, la valeur des tokens peut être infime ! Plus il y a de tokens, plus leur valeur est minorée. Par exemple, dans l’opération AnnA, première tokenisation européenne effectuée par Equisafe sur un immeuble, un token vaut 6,5€ ! Moins cher qu’un paquet de cigarettes ou qu’une pinte de bière à Paris !

Par conséquent, tous les particuliers ou les petites et moyennes entreprises pourront acheter des tokens d’une œuvre d’art.

La tokenisation permet aussi une meilleure traçabilité des transactions. En effet, le délai d’enregistrement de la transaction sur la blockchain est quasi instantané. Finalement, la blockchain permet une vraie transparence. Pour plus d’informations sur la question de la traçabilité, nous vous invitons à lire le premier article de notre saga de l’été !

En outre, la mise sur blockchain permet une meilleure sécurité de la transaction, et notamment d’éviter le double spending*, problème majeur avec l’avènement des cryptomonnaies, qui peut être illustré dans l’affaire « Dole Food ».

De plus, ce procédé permet une immutabilité de l’information. En effet, une fois qu’une information a été stockée sur la blockchain, elle ne peut être modifiée ni être supprimée.

Si vous souhaitez avoir plus de détails sur la sécurité qu’apporte la Blockchain, nous vous renvoyons vers le second article de notre saga estivale.

La tokenisation d’une œuvre d’art pourra permettre grâce à la sécurité assurée et aux systèmes de certifications qui sont mis en place sur la plateforme Equisafe, la vente directe de l’œuvre par l’artiste ; alors que nous savons que la plupart des ventes se font via les maisons de vente aux enchères, ou encore les galeries. Finalement, ces opérations promeuvent l’autonomie des artistes !

La méthode Equisafe

Afin de mieux illustrer nos propos, nous vous proposons 3 mises en situation, pour vous montrer ce qu’EquiSafe peut vous offrir :

1 - Jouir d’une œuvre d’art, l’exposer chez soi ou dans ses locaux

Vous êtes passionné d’art, et tout particulièrement de sculptures. Que ce soit du Rodin ou du Orlinski, vous rêvez de pouvoir un jour d’en exposer dans votre appartement, mais ne pouvez pas, n’ayant pas les moyens de vous procurer une telle œuvre.

EquiSafe vous apporte la solution !

Grâce à la tokenisation, nous allons pouvoir « diviser » l’œuvre en différentes parts que vous pourrez acheter directement sur la plateforme. Ainsi, si vous êtes propriétaire de 25% de l’œuvre, vous pourrez jouir de l’œuvre 25% du temps dans une année, soit 3 mois.

2 - Investir dans un but lucratif

Ou encore, vous êtes un amoureux de la France et de son art, et souhaitez partager la culture artistique française en permettant le prêt d’œuvres aussi magnifiques qu’un Renoir ?

EquiSafe vous apporte aussi la solution !

En effet, si vous souhaitez investir dans une œuvre d’art, nous pouvons aussi mettre en place un système grâce auquel l’œuvre dans laquelle vous investissez soit prêtée à des musées étrangers. Cela permettrait à l’œuvre d’être plus connue, vue des étrangers et les bénéfices que les musées auront fait à travers les expositions de vos œuvres vous seront reversés au prorata de votre investissement.

3 - Participer à une enchère

Il sera tout à fait possible, sur notre plateforme, de mettre en place une vente aux enchères. Ainsi, au moyen de votre clé privée, qui vous sera attribuée au moment de la création de votre compte, vous pourrez simplement proposer un montant pour une œuvre en particulier, par exemple un Picasso.

De ce fait, nous pouvons imaginer que les 3 meilleurs enchérisseurs pourront être copropriétaires de l’œuvre.

Vocabulaire

Œuvre originale : pour qu’une création de l’esprit soit qualifiée d’œuvre d’art, et bénéficie des protections de la propriété intellectuelle, il faut qu’elle soit « originale », ce qui signifie qu’elle relève d’un effort créatif. Henri Desbois, professeur à l’Université Paris II Panthéon-Assas avait défini cette originalité comme « l’empreinte de la personnalité », définition reprise largement.

Tokenisation : la « tokenisation » est la création de la représentation numérique d’un actif (une obligation, un titre financier etc.) sur une blockchain.

Blockchain : une blockchain est une technologie de stockage et de transmission d’informations, transparente, sécurisée et fonctionnant sans organe central de contrôle. Elle permet de s’échanger des unités de valeur (ex : bitcoin ; actifs numériques représentant un bien immobilier physique etc.)

Token : il n’existe pas de définition exacte d’un « token » (que l’on pourrait traduire de « jeton » en français). Un token représente en réalité une valeur, dans un écosystème particulier (financier, immobilier, artistique etc.). Il peut représenter un droit, un échange de valeur, un droit d’accès, une monnaie, ou encore une distribution de bénéfices.

Double spending : le « double spending » ou « double-dépense » est une fraude spécifique aux monnaies digitales selon laquelle une même « pièce » digitale ne sera pas dupliquée comme dans la fraude en matière de monnaie fiduciaire, mais dépensée deux fois.

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Equisafe est agréé en tant qu' agent de prestataire de service de paiement par l'ACPR en France depuis le 08/03/2020 sous le numéro 85392.